Réseaux de contrôle de la qualité des nappes au titre de la DCE

Une surveillance de la qualité des nappes est effectuée au titre de la DCE et de la directive nitrates, afin de connaître la qualité globale des masses d’eau souterraine et vérifier à terme l’atteinte du bon état qualitatif des nappes.

Historique

La première version de ce réseau patrimonial de connaissance de l’évolution spatio-temporelle de la qualité des nappes, le Réseau de Bassin des Eaux Souterraines volet qualité (RBESL), a été mise en œuvre en 1999. Le Ministère chargé de l’Environnement en a confié la maîtrise d’ouvrage à l’agence de l’eau.

En 2013, ce réseau de suivi de la qualité des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse (RBESL avec le code 0200000003) comporte 185 stations réparties sur les nappes du bassin Rhin-Meuse avec une fréquence d’analyse de une à six fois par an.

Caractéristiques des réseaux

La surveillance est réalisée par l’agence de l’eau Rhin-Meuse, dans le cadre des réseaux suivants :

  • RCS : Le Réseau de Contrôle de Surveillance doit permettre d’évaluer l’état général des eaux à l’échelle européenne, il constitue le réseau « patrimonial ». Il suit une logique de suivi des « milieux aquatiques » et non pas une logique de « suivi de flux polluants » ou de « suivi d’impacts d’altérations », il est constitué de sites pérennes représentatifs de tous les types de masses d’eau et de l’occupation des sols ;
  • RCO : Le Réseau de Contrôle Opérationnel a pour objectif de suivre les masses d’eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE, suivre des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures, et préciser les raisons de la dégradation des eaux ;
  • Nitrates : Le réseau (code SANDRE 0200000098) répondant aux dispositions de la directive « nitrates » (Directive 91/676/CEE) créé en 2010 ;
  • Inventaires régionaux permettant d’obtenir une photographie détaillée de l’état des eaux souterraines tous les six ans environ (créé en 2003 en Lorraine avec le code SANDRE 0200000014 ) ;
  • Captages prioritaires avec le réseau mis en place pour la surveillance de la qualité des eaux au droit des captages signalés dans le SDAGE   (Réseau des captages prioritaires du bassin Rhin-Meuse code Sandre 0200000087 mis en place en 2009).

L’arrêté du 24 février 2011 relatif au programme de surveillance des eaux des districts Rhin et Meuse définit les stations, les paramètres et les fréquences de mesure de ces réseaux.
De même que pour le contrôle sanitaire, la recherche des données de qualité s’effectue sur le site ADES.

Extrait d'ADES : accès aux points de suivi qualité (exemple de Metz) - PNG - 130.4 ko
Extrait d’ADES : accès aux points de suivi qualité (exemple de Metz)

Cet extrait de carte indique l’accès aux données sous Ades, en sélectionnant « qualitomètres » et en accédant par localisation. Les points suivis au titre de la DCE sont identifiables par le code du réseau auquel ils appartiennent, soit FR_SOS (FRB1SOS dans le district Meuse ou FRCSOS dans le district Rhin) pour le RCS, et FR_SOO (FRB1SOO dans le district Meuse ou FRCSOO dans le district Rhin) pour le RCO.

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Qualité des eaux souterraines au titre de la DCE